MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR DU SITE
Nom de l'Entreprise : CASCOLADES
Forme Juridique : auto-entrepreneur
Siège social de l'Entreprise : 5 Avenue des Grandes Vignes – 44760 LA BERNERIE-EN-RETZ
Numéro de SIRET : 75136954700037
Représentant Légal et Directrice de la publication : Marie-Claude JAN CHAUVIN
Contact : cascolades.jeu@gmail.com
Hébergeur du Site Web : Wix.com
RÉALISATION & DÉVELOPPEMENT
Équipe de CASCOLADES
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
1. Contenu du Site Web
1.1. Propriété intellectuelle
Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de CASCOLADES, son propriétaire, et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, sans l’accord préalable et écrit du propriétaire, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
1.2. Crédit photos
Équipe de CASCOLADES
1.3. Marques de commerce :
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2. Utilisation du Contenu
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2.1. Usage Personnel :
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2.2. Restrictions :
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3. Propriété des Utilisateurs :
3.1. Contenu Généré par l'Utilisateur :
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3.2. Responsabilité :
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4. Liens hypertextes :
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